Le Bureau de l’Association
Le Conseil d’Administration comprend dix personnes
L’Association est actuellement dirigée par :
Pascal Tellier, Président / Marie-Cécile Hirtz-Tellier, Vice-Présidente / Marc Boissier, Secrétaire / Catherine Perraudin, Vice-Secrétaire / Christine Déat, Trésorière
Des membres actifs de l’Association s’impliquent également dans son fonctionnement, notamment pour le jardin associatif (jardin partagé + jardin commun)..
Statuts de l’association
Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhèreront ultérieurement une Association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d’application, ayant pour titre :
ASSOCIATION GAÏA TERRE VIVANTE, désignée « GTV ».
Article 2 : Cette Association a pour buts :
1 – étudier les analogies de structures et de fonctions entre la Terre et les êtres vivants (Hypothèse Gaïa) et l’homme.
2 – promouvoir l’écologie intégrale, ou globale, qui comprend :
a – l’écologie extérieure des relations de l’homme avec la nature, avec des pratiques qui respectent et protègent la vie sous toutes ses formes, notamment la biodiversité et les cycles naturels.
b – l’écologie intérieure des relations de l’homme avec lui-même et les autres hommes, avec des pratiques bienveillantes d’accompagnement, d’éducation, et de communication.
3 – contribuer à un changement de paradigme visant à faire émerger une Société fondée sur des valeurs de solidarité, de partage, de collaboration, avec des initiatives inspirées de la permaculture.
4 – initier ou participer à des programmes de recherches scientifiques ou techniques destinées à améliorer le sort de l’humanité, et qui soient en accord avec les lois de la vie, notamment dans les domaines, des nouvelles technologies, de la transition énergétique, de l’économie et de la finance, de l’habitat, de l’alimentation, de la santé et du bien-être.
5 – permettre aux membres de l’Association de s’initier et se perfectionner dans les disciplines se rapportant à ces buts.
6 – organiser ou utiliser, tout congrès, séminaire, conférence, et autre moyen, pour diffuser les connaissances acquises, tant au niveau national qu’international.
7 – s’associer éventuellement à d’autres groupes de recherches et d’études ayant des buts similaires ou complémentaires.
Sa durée est illimitée.
Article 3 : Le siège social est fixé : 8, Avenue du Maréchal Leclerc – 63110 – Beaumont. Il pourra être transféré en tout autre lieu du Département sur simple décision du Conseil d’Administration.
Article 4 : L’Association se compose de : a) membres d’honneur
b) membres bienfaiteurs
c) membres actifs ou adhérents.
Les membres :
a) – d’honneur, sont des personnes physiques ou morales qui ont rendu des services importants ou ont contribué de façon déterminante aux actions de l’Association; ils sont dispensés de cotisation.
b) – bienfaiteurs, sont des personnes physiques ou morales qui ont apporté un soutien significatif à l’Association, notamment par des dons financiers.
c) – actifs, adhérents, sont des personnes physiques ou morales, qui versent la cotisation annuelle. Le titre est acquis sauf opposition du Président ou du Conseil d’Administration.
Article 5 : La qualité de membre se perd par :
– démission
– décès, pour une personne physique, ou dissolution pour une personne morale.
– radiation, prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des observations.
Article 6 : Les ressources de l’Association comprennent :
1 – Les cotisations annuelles dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale annuelle.
2 – Les dons manuels et financiers.
3 – Les recettes éventuelles obtenues par des activités de l’Association.
4 – Les subventions publiques, de l’Etat, des Départements, des Communes, et privées, autorisées par la loi.
5 – D’une manière générale, toutes les ressources qui ne sont pas interdites par les lois et règlements en vigueur.
Article 7 : Un Conseil d’Administration (CA), formé de membres adhérents élus pour trois années par l’Assemblée Générale, dirige l’Association. Les membres sortants du Conseil d’Administration sont rééligibles.
Les membres du CA sont au moins au nombre de trois, et au plus au nombre de douze.
Le Conseil d’Administration choisit, parmi ses membres, un Bureau composé au moins de trois personnes, soit :
1 – un Président ; 2 – un Secrétaire ; 3 – un Trésorier.
Le Conseil est renouvelé par tiers chaque année. La première année, les membres sortants sont désignés par le sort, ainsi que la deuxième année. En cas de vacance le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale. Le pouvoir des membres ainsi élus prend fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les fonctions de membre du CA sont exercées à titre bénévole.
Nul ne peut faire partie de l’Association et du CA s’il n’est pas majeur.
Le fonctionnement du CA, et du Bureau, sont précisés dans le règlement intérieur.
Article 8 : Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an, avec éventuellement le recours à une visio-conférence, sur convocation du Président, ou sur la demande du tiers de ses membres, avec un Ordre du Jour. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas d’égalité de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Le Conseil d’Administration est investi de tous les pouvoirs nécessaires pour administrer l’Association dans les limites de ses buts et des approbations de l’Assemblée Générale.
Article 9 : Une Assemblée Générale Ordinaire (AGO), composée des membres de l’Association, se réunit chaque année pour connaitre le bilan, annuel, des activités, de la situation, et procéder aux votes par les membres présents et représentés.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par courrier postal ou électronique. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Une feuille de présence émargée par les membres présents et certifiée par le Président est établie.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’Assemblée, expose la situation morale de l’Association et soumet le bilan annuel des activités à l’approbation de l’Assemblée.
Le Trésorier rend compte de la gestion et soumet le bilan et la situation, financiers, à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé au remplacement des membres du Conseil d’Administration sortants.
La cotisation annuelle est fixée, sur proposition du Conseil d’Administration.
L’AGO peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les votes ont lieu à mains levées ou à bulletins secrets.
Les décisions sont prises à la majorité des deux-tiers des membres actifs présents ou représentés. Chaque membre peut être porteur de deux pouvoirs au plus.
Les délibérations de l’Assemblée sont écrites sur des procès-verbaux avec les résultats des votes.
Ne sont traitées que les questions prévues à l’ordre du jour.
Article 10 : Une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE), peut être convoquée par le Président, si besoin est, sur la demande du Conseil d’Administration ou de la moitié des membres actifs, suivant les modalités prévues à l’article 9.
La compétence de l’AGE, porte sur :
- La modification des statuts.
- La dissolution de l’Association.
- L’adhésion à une forme d’union ou de regroupement associatif.
- La prise à bail, l’achat ou la vente, de biens immobiliers.
L’AGE peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des deux-tiers des membres actifs présents ou représentés.
Les délibérations de l’AGE sont écrites sur des procès-verbaux avec les résultats des votes.
Chaque membre peut être porteur de deux pouvoirs au plus.
Article 11 : Un Règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration. Il est approuvé par une AGO. Ce règlement est destiné à préciser et compléter les modalités de fonctionnement et d’administration de l’Association pour divers points qui ne sont pas prévus par les statuts
Article 12 : Les fonctions exercées au sein de l’Association sont gratuites et bénévoles.
Seuls les frais, d’organisation d’activités, de représentation de l’Association, dans le cadre de l’objet social, avancés par un membre de l’Association peuvent être remboursés, sur justificatif(s). Des frais peuvent également être réglés directement à un fournisseur.
Article 13 : En cas de dissolution de l’Association, prononcée par les deux-tiers au moins des membres présents ou représentés en AGE, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
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Statuts déposés à la Préfecture du Puy-de-Dôme (Bureau des Associations) le 28 juillet 1987 (dossier N° 12643).
Publication au J.O. du 19 août 1988, et du 28 mars 1990 pour modification du titre.
Modification des statuts déposée à la Préfecture du Puy-de-Dôme le 07 juin 2016. Modification des statuts déposée à la Sous-Préfecture de RIOM le 6 février 2023.
N° Association : W632005146 N° SIRET : 348 528 332 00011 Code APE : 9723